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Mémoires
Voici différents mémoires publiés par le Conseil québécois du loisir. Tous les documents sont en PDF.
 
Suite au dépôt du Livre vert sur la nouvelle politique du loisir, du sport et de l’activité physique, le Conseil québécois du loisir et des organismes nationaux de loisir (ONL) ont déposé des mémoires dans le cadre de la consultation nationale sur la « Promotion d’un mode de vie physiquement actif et le développement des activités récréatives ». Août 2013.
 
Le loisir de plein air et l'affectation du territoire public - Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisir de plein air sur le territoire public
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de la consultation sur la proposition de plan d'affectation du territoire public de Lanaudière, août 2013.
 
Loi sur l'économie sociale
Mémoire sur le projet de loi no. 27 présenté par le Conseil québécois du loisir à monsieur Sylvain Gaudreault, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire. Mai 2013.
 
Le loisir, un service essentiel pour « habiter, développer, desservir et animer nos territoires
Avis sur le renouvellement de la Politique nationale de la ruralité présenté par le Conseil québécois du loisir à monsieur Gaétan Lelièvre, ministre délégué aux Régions, Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire. Janvier 2013.
 
Ensemble pour une métropole québécoise dynamique et en santé! - Les loisirs actifs, un service essentiel pour une ville physiquement et socialement active
Mémoire présenté à la Commission permanente de la culture, le patrimoine et les sports de la ville à l’occasion de la consultation Montréal, physiquement active. Janvier 2013.
 
Le loisir de plein air et l'affectation du territoire public - Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisir de plein air sur le territoire public
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de la consultation sur la proposition de plan d'affectation du territoire public de Chaudière-Appalaches, octobre 2012.
 
Le loisir de plein air et l'affectation du territoire public - Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisir de plein air sur le territoire public
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de la consultation sur la proposition de plan d'affectation du territoire public des Laurentides, octobre 2012.
 
Vers un cadre de financement des organismes nationaux de loisir - Pour un développement durable et équitable du loisir fédéré au Québec
Recommandations présentées à la ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport, madame Line Beauchamp. Février 2012.
 
Le loisir, un service essentiel pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir à la Commission de l'aménagement du territoire dans le cadre de la consultation sur le projet de loi no. 34, Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoire, février 2012.

Une cité du loisir, du sport et de la vie! - La participation des organismes nationaux de loisir à la vie du Parc olympique de Montréal
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir à madame Lise Bissonnette, présidente du Comité-conseil sur l’avenir du Parc olympique, novembre 2011.

Le loisir de plein air et l'affectation du territoire public - Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisir de plein air sur le territoire public
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de la consultation sur la proposition de plan d'affectation du territoire public de la Gaspésie-Île-de-la-Madeleine, octobre 2011.
 
Le loisir de plein air et l'aménagement durable du territoire - Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des liex de pratique de loisir de plein air
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir à la Communauté métropolitaire de Montréal dans le cadre de la consultation générale sur le projet de Plan métropolitain d'aménagement et de développement, septembre 2011 
 
Le loisir de plein air et l'affectation du territoire public - Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisir de plein air sur le territoire public
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de la consultation sur la proposition de plan d'affectation du territoire public du Bas-St-Laurent, septembre 2011.

Le loisir de plein air et l'affectation du territoire public - Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisir de plein air sur le territoire public
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de la consultation sur la proposition de plan d'affectation du territoire public de la Capitalne-Nationale, août 2011.
Contribution du Conseil québécois du loisir (relayeur associatif) et des organismes nationaux de loisir culturel à l'élaboration de l'Agenda 21 de la culture pour le Québec. Juin 2011.
 
Le loisir de plein air et l’aménagement durable du territoire – Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisirs de plein air, présenté à la Commission de l’aménagement du territoire, dans le cadre de la consultation générale sur l’avant-projet de loi sur l’aménagement durable du territoire et de l’urbanisme. Avril 2011. 
 
Le loisir de plein air et l'affectation du territoire public - Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisir de plein air sur le territoire public
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de la consultation sur la proposition de plan d'affectation du territoire public de l'Abitibi-Témiscamingue, novembre 2010.
 
Le loisir de plein air et l'affectation du territoire public - Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisir de plein air sur le territoire public
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de la consultation sur la proposition de plan d'affectation du territoire public de l'Outaouais, octobre 2010.
 
Le loisir de plein air et l'affectation du territoire public - Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisir de plein air sur le territoire public
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de la consultation sur la proposition de plan d'affectation du territoire public de la Côte-Nord, septembre 2010.
 
Le loisir de plein air et l'affectation du territoire public - Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisir de plein air sur le territoire public
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de la consultation sur la proposition de plan d'affectation du territoire public de la Mauricie, septembre 2010.
 
Le loisir de plein air et l'affectation du territoire public - Les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisir de plein air sur le territoire public
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de la consultation sur la proposition de plan d'affectation du territoire public du Saguenay-Lac-St-Jean, septembre 2010.
 
Les pratiquants d'activités de loisir de plein air en milieu naturel et le développement minier
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles, dans le cadre de la consultation générale sur le projet de « Loi no 79 », Loi modifiant la Loi sur les mines. Avril 2010.
 
Les pratiquants d'activités de loisir de plein air en milieu forestier : de simples « autres usagers »?
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir à la Commission de l’économie et du travail dans le cadre de la consultation générale sur le projet de « Loi no 57 », loi sur l’occupation du territoire forestier, août 2009.
 
Réforme du droit des associations personnalisées
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir au ministère des Finances du Québec dans le cadre de la consultation sur la réforme du droit des associations personnalisées, mars 2009.
 
Le loisir en milieu forestier
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir à monsieur Claude Béchard, ministre des Ressources naturelles et de la Faune, dans le cadre de la consultation publique sur le Livre vert La forêt, pour construire le Québec de demain, mars 2008.
 
Stratégie gouvernementale de développement durable
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir à madame Line Beauchamp, ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, dans le cadre de la consultation publique sur la Stratégie gouvernementale de développement durable en novembre 2007.
 
Projet de parc Albanel-Témiscamie-Otish
Mémoire présenté par le Conseil québécois du loisir À M. Thomas J. Mulcair, ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et M. Pierre Corbeil, ministre des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre des audiences publiques sur le Projet de parc Albanel-Témiscamie-Otish en décembre 2005.
 
Le loisir : pour une jeunesse active, engagée et épanouie!
Mémoire du Conseil québécois du loisir présenté lors de la consultation publique sur la Stratégie d'action jeunesse 2005 - 2008, juin 2005.

Plan de développement durable du Québec
Mémoire présenté par le secteur plein air du Conseil québécois du loisir
à M. Thomas J. Mulcair, ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, dans le cadre de la consultation sur le Plan de développement durable du Québec, avril 2005.
 
Réforme du droit des associations personnifiées
Mémoire présenté au Registraire des entreprises du Québec, dans le cadre de la consultation sur les propositions pour un nouveau droit des associations personnifiées. Février 2005.
 
Le partenariat public-privé en loisir : témoigner du présent pour réussir l'avenir!
Avis soumis au ministre des Finances, monsieur Yves Séguin, lors des consultations prébudgétaires en vue de la préparation du budget du Québec 2004-2005. Février 2004.
 
Le loisir : un mode de vie
Mémoire sur l'avant-projet de politique publié pour consultation le 11 juillet 2000 par le gouvernement du Québec sous le titre « Vers une politique jeunesse québécoise ». Octobre 2000.
 
L'impact déterminant du loisir sur l'état de santé de la population
Avis du Conseil québécois du loisir à la Commission d'étude sur les services de santé et les services sociaux présidée par monsieur Michel Clair. Octobre 2000.
 
Le loisir d'agir ensemble dans l'utilisation du milieu forestier
Mémoire présenté dans le cadre de la consultation publique sur le régime forestier québécois. Septembre 2000.
 
Forum national sur la citoyenneté et l'intégration
Réponse à la consultation en ligne. Septembre 2000.
 
Quand science, citoyen et plaisir ne font qu'un!
Point de vue du Conseil québécois du loisir à propos du projet de politique scientifique du Québec présenté au ministère de la Recherche, de la Science et de la Technologie. Août 2000.
 
Le loisir d'agir ensemble en action communautaire autonome
Mémoire présenté dans le cadre de la consultation publique sur la proposition de politique « Le milieu communautaire : un acteur essentiel au développement du Québec ». Juillet 2000.

La mise à jour du régime forestier
Mémoire présenté au ministère des Ressources naturelles. Décembre 1998.
 
Le développement du loisir, du sport et de l'activité physique : vers un partenariat renouvelé
Mémoire national. Décembre 1995.
 
Mémoire sur l'éducation au Québec
Mémoire déposé dans le cadre des audiences nationales des états généraux sur l'éducation. Septembre 1995.

Un choix pour l'avenir : le réseau fédéré du loisir
Mémoire déposé à la commission nationale sur l'avenir du Québec. Mars 1995.